Mentions légales
- PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET
GALERIE PATRICK BARTOLI
Siret : 435 160 734 00024
Code NAF : 4778C
Adresses de contact : galerie@patrickbartoli.fr
Directeur de la publication : M.BARTOLI Patrick
- RÉALISATION DU SITE INTERNET
MYCREATEURDESITE
Siret : 437 519 929 00024
Adresses de contact : webmaster@mycreateurdesite.fr
- HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
OVH
Informations sur l’hébergeur :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : M.KLABA Octave
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GALERIE PATRICK BARTOLI.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de GALERIE PATRICK BARTOLI est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de GALERIE PATRICK BARTOLI et de ses partenaires, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de GALERIE PATRICK BARTOLI est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.